Copropriété 12 RUE DE BESANCON - 25220 NOVILLARS - 12 rue de besancon 25220 Novillars
Copropriété 12 RUE DE BESANCON - 25220 NOVILLARS
Contacter le syndic de la copropriété 12 RUE DE BESANCON - 25220 NOVILLARS
La copropriété 12 RUE DE BESANCON - 25220 NOVILLARS est située dans la commune de Novillars.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AI3182615.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 10 lots, dont 4 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 12 RUE DE BESANCON - 25220 NOVILLARS |
| Adresse | 12 rue de besancon 25220 Novillars  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AI3182615 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 10 | Lots |
|---|---|
| 4 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 4 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 20/09/2023 |
| Règlement de copropriété | 28/11/1972 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25429-000-AC-0093 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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